Jean Brouchet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean BROUCHET
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Pédiatrie
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Jean BROUCHET
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Pneumologie
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Jean BROUCHET
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Cinq membres parmi ceux composant les commissions de qualification ordinale telles qu'insti tuées par le 4o de l'article L. 632-12 du code de l'éducation par spécialité
Deux représentants du Conseil national de l'ordre des médecins selon la répartition suivante
Conseil national de l'ordre des médecins
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Jean Brouchet
Docteur
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
2. Représentants des professionnels de santé
Conseil national de l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Jean Brouchet
suppléant, proposé par le Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnés au 6° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
Remplace:Mme Liliane Dussere
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Février 200406/02/2004
De: Brouchet (Jean)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3, à titre complémentaire dans le cadre de l'année 2001
Groupe:
nomination
24 Juillet 200224/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.